Avant de chercher une économie de droits, définissez ce que vous souhaitez conserver, donner et transmettre.
Fixer un capital disponible et un besoin de revenu pour le survivant.
Autoriser ou exclure les donations aux petits-enfants et plafonner les dons aux enfants.
Comparer les montants transmis, les actes nécessaires et les hypothèses retenues.
Le patrimoine existant, les donations passées et les liquidités à répartir forment le point de départ.
Le régime matrimonial et les droits du conjoint déterminent les capitaux disponibles et les premières transmissions.
Le calcul estime ce qui revient aux descendants. Les sommes reçues plus tôt sont revalorisées pour comparer les stratégies.
La référence est un scénario conventionnel où le capital à structurer est placé en assurance vie. Elle ne décrit pas nécessairement votre organisation actuelle.
Deux décisions distinctes : leur donner de votre vivant ; les désigner sur les nouveaux contrats d’assurance vie.
Un plafond global pour les deux parents et tous les enfants. Il inclut les dons présents et futurs simulés, y compris les présents d’usage.
Un minimum de capital disponible et un revenu annuel à servir. Les solutions qui ne satisfont pas ces besoins ne sont pas validables.
Les clauses des contrats existants sont conservées telles que renseignées. Les donations passées sont prises en compte fiscalement, hors plafond des nouveaux dons.
Vous donnez l’usage et la propriété du bien. Vous ne conservez plus librement ce capital.
Vous transmettez la propriété future en conservant l’usufruit. Les pouvoirs de gestion et de retrait doivent être organisés dans l’acte.
Le moteur consomme la valeur fiscale de la nue-propriété dans votre plafond, pas la valeur totale du bien.
La fiscalité dépend notamment de l’âge aux versements et de la clause bénéficiaire. Les contrats existants doivent être documentés.
Conservée ou transmise en nue-propriété, elle organise autrement la détention et la transmission du capital.
Elle anticipe la transmission, avec des effets sur la disponibilité du capital, les abattements et le rappel fiscal des quinze ans.
Une estimation au second décès, incluant la revalorisation des sommes reçues plus tôt selon le rendement retenu.
Le capital mobilisable au premier décès dans le scénario simulé. Il doit respecter les besoins saisis.
Les donations, contrats et clauses nécessaires sont détaillés. Une solution plus simple peut être préférable à un gain supplémentaire limité.
Le moteur explore un ensemble de répartitions : le meilleur résultat exploré ne garantit pas un optimum absolu.
Le calcul est rejoué avec des dates différentes et un ordre de décès inversé.
Une baisse ou une hausse peut modifier le classement des solutions et le montant finalement transmis.
« 8 scénarios sur 9 » signifie huit tests favorables parmi neuf hypothèses choisies. Ce n’est pas une chance de réussite de 89 %.
Régime matrimonial, bénéficiaires, contrats, versements avant et après 70 ans, historique des donations.
Relire les montants, les limites familiales et les conséquences de chaque acte. Le projet final du conseiller accompagne le calcul.
Faire vérifier la situation civile et fiscale, les clauses et les donations avec les professionnels compétents, notamment le notaire.
La simulation est indicative. Les historiques agrégés, la fiscalité des retraits et certaines conditions d’exonération nécessitent une vérification individuelle.